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Site de démonstration de L’agence digital RC2I

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RCS Amiens : ———
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Nationalité : Français
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Directeur de la publication du site Internet : JBR

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LITIGES ET JURIDICTION COMPETENTE

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre Service Clients, lequel est habilité à prendre toutes les mesures utiles à la résolution des différends. En cas d’échec des négociations, les dispositions suivantes trouveront à s’appliquer : Contrat conclu par un client français à partir de la France. Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de la validité, de l’interprétation, de l’exécution, de la résiliation du présent contrat sera porté devant la juridiction du siège social de ————– . Contrat conclu par un client depuis l’étranger Tout litige survenu dans les conditions citées précédemment sera porté devant les juridictions compétentes en vertu des directives et règlement de l’Union Européenne (cf. Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968). L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Concernant les droits d’auteur et droit de reproduction 
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PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L3342-1 du Code la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, le client s’engage, en remplissant le bon de commande à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en renseignant les mentions obligatoires.