Mentions légales Le présent site est la propriété de Mr REY J-baptiste, agence digital situé au 239 Rue St Martin 60600 Etouy.

Ce site a été conçu et réalisé par rc2i 239 Rue St Martin 60600

Dénomination sociale : Ets Roussel et Fils
RCS Amiens : B 561 710 518
SIRET : 561 710 518 000 11
Code activité : 4799 A
Siège social : 114 Rue Jules Barni – 80000 Amiens, FRANCE
Forme juridique SAS
Capital social : 100 000 EURO
Nationalité : Français
Téléphone : 09.60.15.24.04
Courriel : contact@cadeauvin.fr
Directeur de la publication du site Internet : Marc Roussel

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet ” https://www.123champagne.com/ ” ne a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). car le site officiel est https://www.cadeauvin.fr/ voir les mentions ici https://www.cadeauvin.fr/conditions-generales-ventes-cadeauvin

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

LITIGES ET JURIDICTION COMPETENTE

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec notre Service Clients, lequel est habilité à prendre toutes les mesures utiles à la résolution des différends. En cas d’échec des négociations, les dispositions suivantes trouveront à s’appliquer : Contrat conclu par un client français à partir de la France. Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de la validité, de l’interprétation, de l’exécution, de la résiliation du présent contrat sera porté devant la juridiction du siège social de Cadeauvin. Contrat conclu par un client depuis l’étranger Tout litige survenu dans les conditions citées précédemment sera porté devant les juridictions compétentes en vertu des directives et règlement de l’Union Européenne (cf. Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968). L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Concernant les droits d’auteur et droit de reproduction 
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Concernant les informations nominatives
Les informations recueillies font l´objet d´un traitement informatique. Conformément à la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques et aux traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute données vous concernant en vous adressant au responsable du traitement Marc Roussel – 114 rue Jules Barni 80000 Amiens, FRANCE
Courriel : contact@cadeauvin.fr

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L3342-1 du Code la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, le client s’engage, en remplissant le bon de commande à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en renseignant les mentions obligatoires.